lundi 30 septembre 2019

Travaux départementale 102

En raison des travaux le ramassage scolaire ne se fera pas à Châtre et Blord les 3, 4, 7 et 8 octobre, les enfants pourront prendre le car et seront déposés à l'arrêt de bus de Sassierges Saint-Germain.

mercredi 25 septembre 2019

Procès verbal conseil municipal


L’an deux mil dix-neuf
le lundi 09 septembre à 20 h 00 mn les Membres composant le Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de Monsieur Dominique du CREST Maire, pour la tenue de la séance ordinaire publique qui s’est déroulée en Mairie, à laquelle ils ont été convoqués par lettre le 27 août 2019 conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
Monsieur du CREST Dominique, Maire,
Ms IMBERT Guy, PINAULT Didier, Mme PIOT Laurence Adjoints au Maire
Ms GUILLOT Éric, AUBRUN Michel, MONJOINT David, Mmes LELOUP Chantal, Valérie GERBAUD, Corinne MOUCHEBOEUF.

Les Membres présents formant la majorité des Conseillers en exercice peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité de l’article L.2121-15 du Code précité à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal pour la présente session.

Madame Chantal LELOUP accepte de remplir cette fonction.

Assistaient également au Conseil Municipal :
Mme CANLERS Françoise, secrétaire.

Ces formalités remplies la séance du Conseil Municipal a commencé à 20 h 00 mn


Ordre du jour :

1-    Ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
2-    Agence d’attractivité de l’Indre
3-    Baie de dégroupage FREE
4-    Indemnité de conseil pour le trésorier
5-    Point financier
6-    Travaux en cours
7-    FAR 2020

Questions diverses
-       Cérémonie du 11 novembre
-       Réunion publique le 20 novembre à 20 h 00
-       Repas des sages le 14 décembre

Monsieur le maire demande au conseil municipal d’ajouter le point suivant :
Application du droit des sols : avenant n° 2 à la convention du service commun.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité de rajouter le point cité ci-dessus.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2019. Monsieur du CREST Dominique, Maire demande l’approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2019. Les membres du conseil municipal approuvent le procès-verbal de la séance du 17 juin 2019.
Additif à l’ordre du jour
Application du droit des sols : avenant n° 2 à la convention du service commun.
Au même titre que les demandes d’autorisation faites en matière d’urbanisme, le service commun « ADS » de Châteauroux Métropole peut effectuer, pour le compte des communes de l’agglomération, l’instruction des demandes d’autorisation et des déclarations préalables relatives aux enseignes et aux publicités. Un avenant à la convention cadre relative à l’ADS est nécessaire pour intégrer ces nouvelles prestations. Il arrête notamment 63 € par dossier le tarif de refacturation.
Après en avoir DELIBERE, Le conseil municipal approuve à l’unanimité les termes de l’avenant n° 2 à la convention cadre relative au service commun application du droit des sols, autorise le maire ou son représentant à signer l’avenant n° 2 à la convention cadre relative au service commun application du droit des sols.
1      Ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe

Monsieur le Maire propose la création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet dans la filière administrative catégorie C, dans le cadre du remplacement de la secrétaire de mairie à compter du 1er octobre 2019.

Après en avoir DELIBERE, le conseil municipal à l’unanimité approuve la création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet dans la filière administrative catégorie C, dans le cadre du remplacement de la secrétaire de mairie à compter du 1er octobre 2019.

2      Agence d’attractivité de l’Indre

Monsieur le Maire lit le courrier du département de l’Indre demandant notre adhésion pour privilégier le financement des actions opérationnelles mises en place par l’agence d’attractivité de l’Indre, une aide financière est déjà apportée par Châteauroux Métropole représentant les communes membres. Il n’y a donc pas lieu d’apporter une aide financière supplémentaire.

3      Baie de dégroupage FREE

Dans le cadre du dégroupage télécom, l’opérateur FREE souhaite implanter une baie de dégroupage dans notre commune pour offrir le choix d’un autre opérateur avec différents services (téléphone, internet, TV). Après avoir étudié le projet de convention d’occupation du domaine public routier, une indemnisation annuelle d’un montant de 100.00 € serait versée à la commune, monsieur le maire demande que soit rajouté à l’article 7 de la convention le mode d’indexation.
A suivre au prochain conseil.

4      Indemnité de conseil pour le trésorier

Suite à la mutation de monsieur Jacques AMAT, madame Annie FAGUET a été nommée à la trésorerie de DEOLS au mois d’avril, une délibération doit être prise pour accepter le concours du nouveau receveur municipal avec attribution d’indemnité au taux de 100% par an pendant la durée de son mandat.

Après en avoir DELIBERE, le conseil municipal accepte à l’unanimité le concours du receveur municipal avec l’attribution d’indemnité au taux de 100% par an pendant la durée du mandat de madame Annie FAGUET.


5      Point financier

Monsieur le maire informe le conseil municipal avoir à ce jour sur le compte de la commune une somme de 119 431.00 €.

6      Travaux en cours

L’entreprise DOLIDIER a installé le chauffe-eau à l’atelier et à la mairie.
Les travaux prévus par l’entreprise CAZORLA pour l’aménagement des trottoirs route d’Issoudun, Mâron, Ardentes doivent commencer 2ème quinzaine d’octobre.
Priorité également pour les accotements de Blord au Petit Villemongin.

7      FAR 2020

Une demande de subvention a été demandée pour la réfection des trottoirs rue du Stade, passage piéton et piste cyclable, le plan de financement s’établit comme suit :

FAR                    11 000.00 €
Fonds propres    43 122.00 €
Soit un total de : 54 122.00 €

Après en avoir DELIBERE, le conseil municipal à l’unanimité approuve le plan de financement pour les travaux de réfection des trottoirs rue du stade passage piéton et piste cyclable, la subvention demandée au fonds d’action rurale 2020.

Questions diverses

Cérémonie du 11 novembre

-       9 h 45 : assemblée de prières ou voir avec monsieur le curé possibilité de célébrer une messe
-       10 h 20 : cérémonie au monument aux morts comprenant :
Lecture messages
Appel des morts
Dépôt de gerbe
Minute de silence
Chant de la marseillaise par les enfants de l’école
-       10 h 45 : Vin d’honneur

Une messe sera célébrée à Sassierges Saint-Germain à 18 h 00 tous les 2èmes et 4èmes mercredis du mois.

Réunion publique le 20 novembre à 20 h 00
Distribution des tracts avant le 11 novembre

Repas des sages le 14 décembre
Même organisation que les années précédentes

      Enquête publique pour le projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) et projets de zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Châteauroux Métropole. L’enquête publique débutera le 16 septembre pour se terminer le 17 octobre 2019. Les personnes intéressées peuvent consulter les dossiers à la mairie salle des mariages, un ordinateur a également été mis en place par Châteauroux Métropole. Une permanence sera assurée par le commissaire enquêteur le vendredi 11 octobre à la mairie salle des mariages de 14 h 00 à 16 h 00.

  Un point sur l’avancement du projet d’agrandissement de la salle polyvalente.
Monsieur BIAUNIER architecte a envoyé un projet après consultation et discussion une réunion s’impose avec l’architecte pour d’éventuels changements. A revoir au prochain conseil.

Un point sur le projet éolien
Une réunion de travail sera organisée pour la préparation d’un sondage auprès des habitants de la commune. Une réunion d’information avec JPEE sera programmée en novembre.

Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le maire déclare la session close,
Délibéré en séance, les jour et an susdits.
La séance est levée à 22 h 00.

La secrétaire,                                les conseillers,                            le maire,

















jeudi 19 septembre 2019

Travaux route départementale 102




Madame, Monsieur,
Entre le 23 septembre et le 31 octobre le conseil départemental va procéder à la réfection de la route départementale 102 ce qui entraînera quelques perturbations pour les riverains en particulier pour l’accès en voiture des propriétés situées sur cet axe. Des déviations seront mises en place (à voir sur le panneau d’affichage de la mairie).
                                                                                    Amicalement, le Maire, Dominique du CREST

mardi 3 septembre 2019

NOMINATION

Le nouveau curé d'ARDENTES, le Père Charles de VAUGELAS, a pris ses fonctions le 1er septembre 2019. Il célébrera une messe en l'église de SASSIERGES SAINT-GERMAIN tous les 2ème et 4ème mercredi de chaque mois à 18 h 00.

vendredi 30 août 2019

Prochain conseil municipal lundi 09 septembre 2019 à 20 h 00 à la mairie


L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

     1-    Ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
     2-    Agence d’attractivité de l’Indre
     3-    Baie de dégroupage FREE
     4-    Indemnité de conseil pour le trésorier
     5-    Point financier
     6-    Travaux en cours
     7-    FAR 2020

Questions diverses

-       Cérémonie du 11 novembre
-       Réunion publique le 20 novembre à 20 h 00
-       Repas des sages le 14 décembre.


vendredi 23 août 2019

Enquête publique


Résultat de recherche d'images pour "image correspondant à enquète publique"

Le projet du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) et les projets de zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Châteauroux Métropole feront l'objet d'une enquête publique du lundi 16 septembre au jeudi 17 octobre 2019.
Le dossier d'enquête publique ainsi qu'un registre d'enquête seront tenus à la disposition des personnes qui désireront en prendre connaissance à la mairie. Une permanence sera également assurée par un membre de la commission d'enquête le vendredi 11 octobre de 14 h 00 à 17 h 00 à la salle des mariages. Le lieu d'enquête (mairie) et la permanence (salle des mariages) seront ouverts à tous publics résidant ou non sur la commune.


lundi 12 août 2019

La mairie sera fermée vendredi 16 août.

jeudi 18 juillet 2019

Congés annuels


La mairie sera fermée du 22 juillet au 03 août 2019 inclus, en cas d'urgence vous pouvez appeler monsieur le maire ou ses adjoints.

vendredi 21 juin 2019

Procès verbal du conseil municipal



L’an deux mil dix-neuf
le lundi 17 juin à 20 h 00 mn les Membres composant le Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de Monsieur Dominique du CREST Maire, pour la tenue de la séance ordinaire publique qui s’est déroulée en Mairie, à laquelle ils ont été convoqués par lettre le 07 juin 2019 conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents :
Monsieur du CREST Dominique, Maire,
Mr IMBERT Guy, PINAULT Didier, Mme PIOT Laurence Adjoints au Maire
Mrs GUILLOT Éric, AUBRUN Michel, MONJOINT David, Mmes LELOUP Chantal, Valérie GERBAUD, Corinne MOUCHEBOEUF.

Les Membres présents formant la majorité des Conseillers en exercice peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité de l’article L.2121-15 du Code précité à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal pour la présente session.

Mr Didier PINAULT accepte de remplir cette fonction.

Assistaient également au Conseil Municipal :
Mme CANLERS Françoise, secrétaire.

Ces formalités remplies la séance du Conseil Municipal a commencé à 20 h 00 mn


Ordre du jour :

1-    PLUi
2-    Tarifs prestations
3-    Logements communaux
4-    Point sur le recrutement
5-    Horaires garderie
6-    Bus numérique
7-    Courriers
8-    Compteurs LINKY
9-    DM sortie de l’actif voiture
10-  Rapport syndicat des eaux du Liennet
11-  Trottoirs le Bourg

Questions diverses

Additif à l’ordre du jour
Monsieur le maire demande au conseil municipal d’ajouter le point suivant :
Composition du conseil communautaire après les élections municipales de 2020 : approbation d’un accord local.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité de rajouter le point cité ci-dessus.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2019. Monsieur du CREST Dominique, Maire demande l’approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2019.
Les membres du conseil municipal approuvent le procès-verbal de la séance du 25 mars 2019.

Additif à l’ordre du jour

Composition du conseil communautaire après les élections municipales de 2020 : approbation d’un accord local

L’article L5211-6-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) fixe un nombre de sièges de conseillers communautaires par commune qui varie en fonction de la taille de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et détermine la répartition des sièges en prenant en compte la population municipale au 01 janvier 2019.
Un accord local a été proposé lors de la conférence des maires de Châteauroux Métropole le 12 juin 2019 et a recueilli l’adhésion des maires.
La composition du conseil communautaire est de 51 conseillers actuels et 53 conseillers futurs.

Après en avoir DELIBERE, le conseil municipal à l’unanimité approuve l’accord local fixant la composition du conseil communautaire après les élections municipales de 2020.

1. PLUi

Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que suite aux différentes réunions effectuées avec les responsables du service urbanisme de Châteauroux Métropole pour la mise en place du PLUi un avis doit être pris dans un délai de trois mois à compter de l’arrêt du dossier conformément aux dispositions des articles R153-5 et L153-15.
Monsieur le maire présente au conseil le dossier de PLUi arrêté reçu en version partielle sur support papier, et en version intégrale sur support numérique (clef USB) aucun changement n’a été apporté par rapport à la dernière réunion.

Après en avoir DELIBERE, le conseil municipal à l’unanimité émet un avis favorable sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté d’agglomération de Châteauroux Métropole.

2. Tarifs prestations

Monsieur le maire propose au conseil municipal les tarifs suivants :
Garderie du matin : 1 €
Garderie du soir : 1.40 €
Cantine repas enfants : 3.10 €
Cantine repas adultes : 4.80 €

Après en avoir DELIBERE, le conseil municipal vote à l’unanimité les tarifs de la garderie et de la cantine à compter du 01 septembre 2019.

3. logements communaux

Monsieur le maire informe le conseil municipal du départ de la locataire au 1 bis route de Mâron, le logement sera disponible fin juillet.

4. Point sur le recrutement d’une secrétaire de mairie

Nous avons reçu 39 candidatures, 22 personnes ont eu un entretien, la décision sera prise début juillet.

5. Horaires garderie

Suite à plusieurs demandes, le conseil municipal a décidé de prolonger d’un quart d’heure la garderie du soir (18 h 30 au lieu de 18 h 15) à compter de septembre 2019, ce nouvel horaire sera susceptible d’être modifié en fonction de la fréquentation effective à la rentrée scolaire 2019-2020.

6. Bus numérique

La commune accueillera le mardi 23 juillet 2019 place de la mairie un bus numérique gratuit et réservé aux sages (60 ans et +) Il reste des places ; les personnes intéressées doivent s’inscrire à la mairie.

7. Courriers

Monsieur le maire lit le courrier de Madame Solange PLISSON désirant acheter un excédent communal jouxtant sa propriété à Blord et s’engageant à prendre en charge les frais relatifs à la transaction. Le conseil municipal émet un avis favorable, monsieur David MONJOINT conseiller municipal délégué aux chemins et terrains communaux est chargé de piloter l’instruction de ce dossier.
Lecture du courrier de monsieur Yann FONTAINE responsable de la détérioration des drapeaux européens à deux reprises et ne comprenant pas la plainte déposée par monsieur le maire.

8. Compteurs LINKY

Monsieur le maire informe le conseil municipal de l’installation des compteurs LINKY prévue février 2020.

9. Décision modificative

Monsieur le maire demande au conseil municipal de prendre une DM pour sortir de l’actif la voiture reprise par le garage MARTEAU suite à l’achat d’un nouveau véhicule.

Après en avoir DELIBERE, le conseil municipal accepte à l’unanimité de prendre une décision modificative pour sortir de l’actif la voiture reprise par le garage MARTEAU.

10. Rapport syndicat des eaux du Liennet

Le tarif reste inchangé pour les abonnés, les administrés peuvent consulter le rapport à la mairie.

11. Trottoirs le Bourg

Monsieur le maire explique au conseil municipal que des travaux importants doivent être réalisés par le syndicat des eaux du Liennet pour changer les canalisations en raison des fuites d’eau représentant près de la moitié du pompage. Il semble plus judicieux de réaliser les travaux des trottoirs dans le bourg après la réfection des canalisations d’eau.

Questions diverses

Monsieur le maire et ses adjoints sont conviés à l’inauguration de la mairie d’Ardentes.
La commune sera représentée par monsieur Guy IMBERT.
Le journal communal est à l’impression.
La remise des calculettes aux enfants de CM2 se fera le jeudi 04 juillet à 18 heures à la salle polyvalente
Un devis va être demandé pour installer une VMC dans le vestiaire des footballeurs, il faudra entreprendre également des travaux de peinture.



Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le maire déclare la session close,
Délibéré en séance, les jour et an susdits.
La séance est levée à 22 h 00.

Le secrétaire,                                 les conseillers,                            le maire,

















vendredi 7 juin 2019

Prochain conseil municipal lundi 17 juin 2019 à 20 h 00 à la mairie


Ordre du jour comprendra les questions suivantes :

      1-    PLUi
      2-    Tarifs prestations
      3-    Logements communaux
      4-    Point sur le recrutement
      5-    Horaires garderie
      6-    Bus numérique
      7-    Courriers
      8-    Compteur LINKY
                                                   9-    DM sortie de l’actif ancienne voiture
                                                  10-  Rapport syndicat des eaux du Liennet
                                                  11-  Trottoirs du bourg

                                                  Questions diverses