mercredi 2 avril 2014

Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2014

~~COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille quatorze le vendredi 28 mars à 20 h 00

les Membres composant le Nouveau Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de Madame Chantal BERNARD, Maire, pour la tenue de la séance ordinaire publique qui s'est déroulée en Mairie, à laquelle ils ont été convoqués par lettre le 24 mars 2014 conformément à l'article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents : Mme Chantal BERNARD, Maire, Mrs du CREST Dominique, GUILLOT Eric, PINAULT Didier, IMBERT Guy, AUBRUN Michel, MONJOINT David, Mmes LELOUP Chantal, PIOT Laurence, GERBAUD Valérie, MOUCHEBOEUF Corinne, RAGOT Dolorès. Les Membres présents formant la majorité des Conseillers en exercice peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité de l'article L. 2121-15 du Code précité à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal pour la présente session. Mme RAGOT Dolorès accepte de remplir ces fonctions. Assistait également au Conseil Municipal : Mme CANLERS Françoise, secrétaire.

Ordre du jour comprendra les questions suivantes : 

1. ELECTION DU MAIRE
Madame BERNARD Chantal fait l’appel de tous les conseillers élus lors des élections municipales du 23 mars 2014 et passe la parole à Monsieur du CREST Dominique doyen d’âge qui procède au vote du Maire à bulletins secrets après avoir fait état de sa candidature. 10 voix pour Mr du CREST Dominique 1 abstention. Après en avoir DELIBERE Monsieur du CREST Dominique est élu Maire à la majorité. Madame BERNARD Chantal remet l’écharpe à Monsieur du CREST Dominique nouveau Maire. Monsieur du CREST Dominique demande à ses conseillers s’ils ne voient pas d’objection à ce que Madame BERNARD Chantal assiste à la réunion, aucune objection. Monsieur le Maire remercie Madame BERNARD Chantal pour la semaine passée ensemble pour la prise de fonction et la félicite pour la bonne gestion effectuée pendant son mandat. 

2. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire propose à ses conseillers le nombre de trois adjoints aucune objection pour le nombre d’adjoints. Monsieur le Maire fait part à ses conseillers du souhait d’avoir près de lui comme premier adjoint Monsieur IMBERT Guy et après avoir voté à bulletins secrets le résultat est le suivant 10 voix pour 1 bulletin nul. Après en avoir DELIBERE Monsieur IMBERT Guy est élu premier adjoint à la majorité. Monsieur le Maire fait part à ses conseillers du souhait d’avoir comme deuxième adjoint Monsieur PINAULT Didier et après avoir voté à bulletins secrets le résultat est : 10 pour 1 bulletin nul. Après en avoir DELIBERE Monsieur PINAULT Didier est élu deuxième adjoint à la majorité. Monsieur le Maire fait part à ses conseillers du souhait d’avoir comme troisième adjointe Madame RAGOT Dolorès et après avoir voté à bulletins secrets Madame RAGOT Dolorès est élue 11 voix pour Après en avoir DELIBERE Madame RAGOT Dolorès est élue troisième adjointe à l’unanimité. 

3. ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS.
Monsieur le Maire réduit à 9 le nombre de commissions et désigne pour le : 
1 FINANCES ET BUDGET : Didier PINAULT, Guy IMBERT, Chantal LELOUP 
2 ANIMATION : Laurence PIOT, David MONJOINT, Chantal LELOUP 
3 VOIRIE CHEMINS ET TERRAINS COMMUNAUX : Michel AUBRUN, David MONJOINT, Dolorès RAGOT 
4 BATIMENTS ET URBANISME : Eric GUILLOT, Guy IMBERT, Valérie GERBAUD 
5 AIDE SOCIALE CCAS : Corinne MOUCHEBOEUF, Valérie GERBAUD 
6 COMMUNICATION ET LE JOURNAL : Dolorès RAGOT, Laurence PIOT 
7 SALLE POLYVALENTE ET CHALET : Michel AUBRUN, Corinne MOUCHEBOEUF 
8 CORRESPONDANT DEFENSE : du CREST Dominique 
9 APPEL D’OFFRES : Président du CREST Dominique , représentant Eric GUILLOT, titulaires Didier PINAULT, Laurence PIOT, David MONJOINT, suppléants Michel AUBRUN, Chantal LELOUP, Guy IMBERT. 

Les élus acceptent leurs fonctions au sein des commissions. 
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX : RPI SASSIERGES / MARON : titulaires Dolorès RAGOT, Laurence PIOT, Dominique du CREST. Suppléants Corinne MOUCHEBOEUF, Valérie GERBAUD, Eric GUILLOT 
SYNDICAT INTERCOMMUNAL : Collège Ardentes Laurence PIOT, Didier PINAULT 
REPAS A DOMICILE : titulaire Chantal LELOUP, suppléante Corinne MOUCHEBOEUF 
ASSAINISSEMENT : titulaire David MONJOINT, suppléant Guy IMBERT 
MISSION LOCALE JEUNE : titulaire Valérie GERBAUD, suppléante Dolorès RAGOT 
OFFICE DU TOURISME : Chantal LELOUP 
SYNDICAT DES EAUX LIENNET : titulaires Michel AUBRUN, Guy IMBERT, Dolorès RAGOT 
SCOT : du CREST Dominique 
SYNDICAT MIXTE BASSIN DE VIE CASTELROUSSIN : titulaire Eric GUILLOT, suppléant Didier PINAULT 
ELECTRIFICATION : titulaires David MONJOINT, Eric GUILLOT, suppléantes Valérie GERBAUD, Laurence PIOT 
COORDINATION GERONTOLOGIE : titulaire Corinne MOUCHEBOEUF, suppléante Chantal LELOUP 
SYTOM : titulaire Didier PINAULT, suppléant Michel AUBRUN 

Les élus acceptent leurs fonctions au sein des syndicats intercommunaux. 
DELEGATIONS AUX ADJOINTS : Mr Guy IMBERT 1er adjoint aura la responsabilité de la délégation : Voirie, terrains et bâtiments communaux. 
Mr Didier PINAULT 2ème adjoint aura la responsabilité de la délégation : Finances et budget. 
Mme Dolorès RAGOT 3ème adjointe aura la responsabilité de la délégation : Action sociale, animation et communication.

 4. VOTE DES INDEMNITES DE FONCTION 
Monsieur le Maire indique que suivant l’article L 2123-23 pour les communes de moins de 500 habitants l’indemnité maximale pour le Maire est de 17 % de l’indice 1015 et l’indemnité maximale des adjoints est de 6,6 % de l’indice 1015. Après en avoir DELIBERE tous les élus acceptent le montant des indemnités. Monsieur le Maire conclut la séance en faisant part qu’une prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu prochainement courant avril. 

Rien ne restant à dire, Monsieur le Maire déclare la session close. .Délibéré en séance, les jour et an susdits. La séance est levée à 21 heures. Le Secrétaire Les Conseillers Le Maire